Le Québec n’est pas dans le rouge

On nous rabat les oreilles sur le déficit du Québec et l’avenir apocalyptique qui attend les futures générations avec des reportages redondants sous l’entête « Le Québec dans le rouge ».

Quebecor via TVA, LCN, le Journal de Montréal, le Journal de Québec associé avec l’Institut Économique de Montréal (IEDM) ainsi que le groupe du Manifeste pour un Québec Lucide tapent sur le clou afin de faire gober à la population l’obligation de sabrer tout ce qui bouge dans la fonction publique et de réduire de façon appréciable la taille de l’État.

Et le gouvernement libéral acquiesce en cherchant encore plus d’argent dans les poches des contribuables et en promettant de réduire subséquemment les dépenses.

Mais, nous n’entendons qu’une version de la réalité, la leur, et ils négligent pertinemment de présenter l’autre coté du miroir.

Alors faisons un tableau de la dette réelle du Québec et démontrons qu’il existe une marge de manœuvre qui empêcherait de refiler encore une fois la facture à la classe moyenne avec une hausse des tarifs ou de la taxe de vente.

DETTE NETTE VERSUS DETTE BRUTE 

Dans tout calcul de l’avoir réel d’une entité comptable, que cela soit une personne, une entreprise ou même un État, il est de mise de calculer l’actif par rapport au passif.

L’actif, c’est tous les biens que possède une entité.  Le passif comprend toutes les dettes de la même entité.  La différence entre le total des éléments d’actif et le total des éléments du passif nous donne l’avoir du propriétaire.  On ne peut tracer un bilan financier d’une entité sans prendre en considération l’actif et le passif.

Ainsi, le Québec possède des actifs très importants tels qu’Hydro-Québec, Loto-Québec, la SAQ sans compter tout le patrimoine bâti de l’État québécois incluant les bâtiments hospitaliers et scolaires.  En fait, tous ces biens surpassent en valeur le montant de la dette publique du Québec.

En somme, la dette brute du Québec atteint 94% du PIB, soit 2% au-delà de la moyenne des pays de l’OCDE (92%).  Mais, en entrant les actifs dans l’équation, la dette nette se situe à 40% ou 42% du PIB, c’est-à-dire alors en-deçà de 6 à 11 points en relation à la moyenne des nations de l’OCDE (références 1 et 2).

Voilà de quoi remettre les choses dans leurs véritables perspectives…

IL EXISTE UNE MARGE DE MANOEUVRE 

Malgré ces faits comptables incontestables, la droite idéologique continue de chanter, à l’instar d’un disque rayé, le même refrain  « Le Québec est dans le Rouge! » afin de permettre une vente de feu des biens collectifs des québécois comme s’il n’existait aucune possible marge de manœuvre. Ils clament tous : «  privatisons », comme si cela était la seule et unique alternative.  Rien n’est plus faux.

Dressons un tableau des alternatives :

1. Hausse de l’imposition pour les plus hauts revenus

Les contribuables gagnant plus de 150 000$ par année ont vu leur taux d’imposition passé de 33% à 24% entre 1985 et 1988, c’est-à-dire le même niveau de taxation sur le revenu qu’une personne gagnant la moitié moins (76 770)$.

À l’époque, on stipulait que cette mesure aurait comme but de contingenter la fuite des « cerveaux » hors de la province.  Mais, en ces temps difficiles, tous doivent mettre l’épaule à la roue de manière équitable et la prétention de retenir les gens les plus instruits ne tient plus en cette période de crise économique car le Québec se tire très bien de la présente situation en offrant maintenant plus de possibilités d’emplois que dans le reste de l’Amérique du Nord gravement touché par le chômage.

Alors, ne serait-il pas temps de créer des paliers d’imposition supplémentaires afin de faire payer leur juste quota aux plus nantis de la société?

2. Augmentation de l’imposition sur les profits des entreprises

On peut lire sur le site d’Investissement Québec : «Au Québec, les taux d’imposition sont parmi les plus bas au Canada et même inférieurs à ceux de la plupart des états américains (…) Au Québec, le taux d’impôt des sociétés s’établit à 29,9 %. Ce taux sera graduellement réduit à 26,9 % en 2012, conférant au Québec le plus faible fardeau fiscal global sur les nouveaux investissements des entreprises du G7 d’ici 2011 et le taux d’imposition prévu par la loi le plus bas du G7 d’ici 2012. »

En outre, les contributions fiscales des grandes entreprises sont passées de 61 % à 21 % en quatre décennies.

Que l’on ne vient pas dire qu’il n’existe aucune marge de manœuvre avant d’appauvrir encore davantage les contribuables ordinaires!  Le Québec se targue d’avoir l’un des plus bas taux d’imposition des compagnies sur le continent!

De plus, la dette publique du Québec, qui fut de 2,2 milliards en 1971, augmenta jusqu’à 128,7 milliards en 2009 en complète synchronicité avec les élévations des bénéfices ainsi que des allégements d’impôt des entreprises privées canadiennes. De 1964 à 2004, les profits des compagnies furent multipliés par un facteur de 4,7 tandis que leurs contributions fiscales diminuèrent de 4,2% à 2,4% du PIB de 1984 à 2004 (soit 43% de moins)! En 1999, 52% des entreprises québécoises n’ont pas payé d’impôt alors qu’elles avaient enregistré plus de 9 milliards de bénéfices! De plus, en 2002, Québec a octroyé 4,2 milliards d’aide financière aux gens d’affaires tandis que leurs compagnies n’avaient contribué que 3 milliards aux deniers publics! Un manque à gagner de 1,2 milliard (source)!

Quel est le résultat de cette dynamique de transfert du fardeau fiscal des entreprises vers les petits citoyens? En 2003, 80% des revenus de l’État provenaient des particuliers!

3. Instauration de redevances sur l’exploitation des ressources naturelles

On apprenait, en juin dernier, que 22 entreprises minières ont échappé à l’impôt entre 2002 et 2008 en s’appuyant sur tel ou tel avantage fiscal douteux.

Les compagnies forestières, elles aussi, ne sont pas à plaindre. Après avoir rasé les aires forestières durant des décennies avec le consentement implicite des gouvernements tout en ne retournant que des miettes à la collectivité, elles ont reçu, en 2007, 351 millions de dollars en remboursement de travaux sylvicoles après avoir déboursé 228 M$ en redevances et 5 M$ en impôt sur les profits! Faites le calcul vous-même! À cela, il faut ajouter les centaines des millions de dollars d’aide à l’industrie forestière octroyés par le provincial!

Parlons de l’eau qui sera la ressource la plus convoitée dans l’avenir. Durant longtemps, Pepsi, Coca-Cola, Danone, Nestlé et Naya s’en sont donnés à cœur joie en pompant notre ressource hydrique sans contrôle ni perception monétaire de l’État. Devant le tollé général, la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Line Beauchamp, a annoncé qu’à partir de 2009 les grands exploitants d’eau seront soumis à une taxe pouvant rapporter un misérable 5,5 millions aux deniers publics!

Nous ne sommes plus à l’époque de Duplessis dans laquelle nous remettions nos ressources naturelles dans les mains de compagnies américaines en échange de quelques emplois temporaires peu rémunérés.  Plusieurs autres provinces et pays exigent une redevance sur l’exploitation de leurs richesses naturelles limitées.  Prenons en exemple l’Alberta : cette province a pu engranger plus de douze milliard$ en redevances  dans le domaine des sables bitumineux et cela pour une seule et unique ressource!

Qu’attendons-nous pour demander ce qui nous est dû? Personne ne devrait pouvoir venir chez-nous et extirper de notre sol l’eau, les minerais, la matière ligneuse sans une adéquate contrepartie.

NON AU CONCEPT D’UTILISATEUR-PAYEUR

La politique du gouvernement libéral d’accroitre les tarifs à l’accessibilité des services publics est une tactique empreinte d’injustice car elle est inéquitable.  Si Jean Charest va de l’avant avec ce projet lors du prochain budget, la classe moyenne devra encore et toujours supporter à elle seule la plus grande partie de l’assiette fiscale de l’État québécois.

Le concept de l’utilisateur-payeur est régressif et va à contre-sens de la justice sociale et de la juste répartition des richesses.

En fait, une hausse globale des tarifs frapperait plus durement les classes démunies et moyennes que les nantis de la société, car plus élevé est le revenu d’un individu ou d’un ménage, plus facilement il peut absorber des nouvelles taxations sans diminuer son niveau de vie et envisager de couper dans ce qui est le plus essentiel, comme la nourriture, le logement, les médicaments, etc.

Par conséquent, on se doit de dénicher l’argent là où il se trouve au-lieu de réduire le pouvoir d’achat des contribuables.  Une reprise économique se base toujours sur une croissance de la consommation et en appliquant une méthode de tarification régressive à la place d’un rehaussement de l’impôt sur les revenus des contribuables les plus aisés et les gains des entreprises, le gouvernement libéral ira à l’encontre des intérêts d’une majorité de ses électeurs et d’une reprise économique éventuelle.

LE QUÉBEC N’EST PAS DANS LE ROUGE

On nous fait fallacieusement croire que notre peuple est submergé de dettes. C’est ce que les bien-pensants et les sbires de l’élite financière et mercantile insufflent dans nos cerveaux lavés de publicités et de propagandes incessantes afin de nous subtiliser nos avoirs collectifs.

Depuis 30 ans, ils lorgnent nos services publics et salivent d’envie à l’idée des immenses bénéfices qu’ils pourraient engranger en ayant la mainmise sur l’appareil étatique et ses diverses ramifications.  La santé, par exemple, est un terreau très profitable pour les affairistes même s’il est avéré que la gestion privée des soins de santé est plus couteuse à un pays qu’une gestion publique.

Ce n’est pas le Québec qui est dans le rouge, mais le monde des affaires québécois qui a connu une chute de ses rendements lorsque la plupart des ménages acquirent tous les biens de consommation primaires et secondaires.  Maintenant, le seul secteur exploitable est l’ensemble des services publics et les business men entendent bien prendre tous les moyens nécessaires afin de s’approprier ce que les québécois se sont dotés depuis la révolution tranquille, avec ou sans leur consentement.

AJOUT: En 2008, les agences de notation Fitch Ratings et Moody’s ont rehaussé ou maintenu la cote du Québec.  État en faillite???Inconsistant avec le discours de la droite, non?

À lire: Dette publique : en finir avec la désinformation

La grande rupture sociétale : capital ne rime pas avec social

Convergence politico-médiatique

Le vol de la dette publique

15 réflexions sur “Le Québec n’est pas dans le rouge

  1. Jimmy, je dois vous donner raison mais seulement en parti.
    Concernant la dette nette versus la brute c’est vrai en autant que les actifs inscrits à la dette rapporte suffisament pour compenser, i.e. Hydro-Québec et ses barrages compensée par la vente de l’Hydro-électricité, les bâtiments des succursales de la SAQ, qui fait des profits par la vente d’alcool etc.

    Mais, il y a des actifs qui ne rapporte rien, qui ne font pas de profits comme les écoles, les hôpitaux, les routes et autoroutes. On a beau les accumuler, ces actifs ne valent rien, pire, en plus nous devons payer des intérêts sur ces dettes là.
    Pour le reste, Lisée a écrit cette semaine que si Hydro-Québec vendait son électricité au même prix que le marché, la valeur d’Hydro-Québec augmenterait tellement que la dette nette (sur papier) serait de zéro $

  2. Ce que propose Lisée est aussi une mesure régressive et pénalise les classes moyennes. Il maintient ainsi son idéologie boiteuse de « gauche efficace » qui se révèle être simplement un grossier virage à droite caché sous un emballage de nouveauté.

    Une hausse des tarifs d’Hydro-Québec est en plein ce que je dénonce ici, comme dans cet ancien billet:

    https://pourquedemainsoit.wordpress.com/2009/09/27/les-liberaux-cherchent-a-vendre-leur-salade-au-prix-de-la-verite/

  3. Darwin

    @ Astidastineux

    «Mais, il y a des actifs qui ne rapporte rien (…) ces actifs ne valent rien»

    Merde, ma maison ne me rapporte rien, donc elle ne vaut rien ! Pourtant, les banques veulent toutes me prêter des sous ! Mon voisin a vendu la sienne, semblable à la mienne, plus 0 $ (beaucoup plus…)… Sur mon compte de taxe, on dit aussi que ma maison vaut quelque chose. Dans ces moments-là, j’aimerais bien qu’elle ne valle rien, mais ce n’est pas le cas…

    Vous voyez bien que votre raisonnement n’a aucun sens. Si une école n’était pas propriétaire (en fait, c’est la commission scolaire qui l’est), elle devrait louer à gros prix ou installer des roulottes, pas gratuites non plus, ou… en construire une !.

    En plus, les commissions scolaires ont vendu plusieurs anciennes écoles qui ont été, soit vendues à des écoles privées, soit utilisées à d’autres fins (organismes communautaires, CLSC, etc.), ou transformées en condos. Cela leur a rapporté des sous. Elles ont donc une valeur comme coût d’opportunité (pas besoin de louer ou de construire) et comme valeur marchande.

    Bref, la valeur d’un actif n’a rien à voir au fait qu’il rapporte (ou soit à but lucratif) ou pas.

  4. Darwin, vous venez de faire la preuve qu’il existe des propriétés de l’État qui n’ont aucune valeur comptable. J’insiste sur le mot comptable.

    L’école près de chez vous ou de chez-moi est habituellement cédée pour une valeur symbolique, habituellement 1.00$ puisqu’il n’y a pas de marché pour les écoles ni à Sept-Iles ni à Chibougamou ni même à Montréal mais il y en a toujours et cela depuis très, très longtemps pour les maisons. À partir du moment où l’État cède ses biens pour presque rien, le plus souvent à des particuliers, dans les livres comptables de l’État, il y a une perte. Je le répéte…dans les livres comptables…

    Je suis certain que vous êtes, tout comme moi, contre la vente des actifs d’Hydro-Québec au privé, et tout comme moi, contre la privatisation en Santé, même si les hôpitaux sont déficitaires, n’est-ce pas ?

  5. Excellent texte!

    Je n’adhère pas non plus, à la logique de Astidastineux. S’ils ne valent rien, ces actifs nous ont tout de même coûté des milliards, et les banques étaient contentes de nous prêter cet argent, quand nous en avions besoin.

    Le capitalisme est ainsi fait, on ne reconnait que la valeur qui sert la cause de la bourgeoisie, lorsque ces actifs, ou moyens de production deviennent propriétés collectives du peuple, donc nationalisés, la bourgeoisie leur donne une valeur moindre, mais comme Jimmy le dit si bien, pour se les accaparer par la suite, à rabais.

    S’ils ne valent rien ces actifs, osez, pour voir, les vendre aux banques, et les racheter ensuite… Vous verrez que comme par magie, ils auront pris une valeur!

    Le capitalisme est un système de merde qui permet à une minorité parasitaire de mieux s’en tirer que la majorité laborieuse, créatrice de richesse. Et cette minorité, comme par hasard, peut se permettre, divinement, d’exploiter le labeur d’autrui, par ses seules et préalables possessions, comme celle des moyens de production par exemple.

    Il faut changer ce système qui ne nous sert en rien, et qui nous fait tous rêver, un peu plus égoïstement chaque jour. Le capitalisme, c’est chacun pour soi, et le «roi de la montagne» pour adultes.

    Pourquoi ne pas cesser de faire compétition entre nous? Pourquoi ne pas travailler ensembles?

  6. Mais Astidastineux, le système capitaliste n’est plus une obligation, quand;

    -le système bancaire s’effondre

    -l’État impérialiste en chef est en faillite et outrepasse ses propres règles «comptables»

    -personne ne respecte proprement dit, le système capitaliste

    -les partages de la richesse promis depuis plus de deux siècle n’ont pas eu lieu

    -une minorité peut se permettre d’exploiter les masses sans qu’il n’y ait eu débat sur ce

    -etc..

  7. Darwin

    @ Astidastineux

    «Darwin, vous venez de faire la preuve qu’il existe des propriétés de l’État qui n’ont aucune valeur comptable. »

    Je croyais avoir fait la preuve du contraire et avoir réfuté votre postulat que pour avoir une valeur, queque chose doit rapporter. Mais bon, il doit y avoir un problème avec l’émetteur du message (moi) ou avec le récepteur (vous)… 😉

    «L’école près de chez vous ou de chez-moi est habituellement cédée pour une valeur symbolique, habituellement 1.00$ »

    Ah bon. Avez-vous des preuves ? Et cela ne changerait au fait que ces écoles ont une valeur, même comptable, nettement plus élevée qu’un seul dollar, Sinon, on n’aurait pas de perte comptable. Les cas de vente à perte que je connais sont en fait considérés comme une contribution, par exemple aux organismes communautaires. Mais, ne connaissant pas les résultats de chaque vente, je ne peux pas généraliser et prétendre que c’est toujours la même chose.

    Et cela n’a strictement rien à voir avec la valeur comptable d’un immeuble.

    «Je suis certain que vous êtes, tout comme moi, contre la vente des actifs d’Hydro-Québec au privé, et tout comme moi, contre la privatisation en Santé, même si les hôpitaux sont déficitaires, n’est-ce pas ?»

    ???? ! Quel est le rapport entre la valeur des actifs, la privatisation de la santé et le fait que les activités de la plupart des hôpitaux sont déficitaires ?

    Le fait que leurs activités sont déficitaires n’a rien à voir avec la valeur comptable de leurs immeubles ! Cela résulte essentiellement de leur sous-financement… et, dans certains cas, de leur gestion pas toujours optimale…

    Je ne parviens vraiment pas à vous suivre, ni à concevoir où vous allez.

  8. louisp

    « Le concept de l’utilisateur-payeur est régressif et va à contre-sens de la justice sociale et de la juste répartition des richesses. »

    Il va falloir que vous nous définissiez ce qu’est votre conception de la justice sociale pour vous. L’utilisateur-payeur dans ce cas-ci n,est pas contraire à la théorie de la justice de Rawls, ni de l' »equality of opportunity » de Dworkin, ni de la Macro-Justice de Serge-Christophe Kolm pour en citer quelques unes. Et ce n’est pas exactement des théorie de la justice redistributive de « droites ».

    On ne peut sortir du contexte les frais des services publiques des transferts et du niveau général de taxation.

  9. @louisp

    Même en sortant ces auteurs plus ou moins connus, je ne vois pas comment une hausse des tarifs sans relation aux revenus des utilisateurs ne peut être que régressive. Certains pays fixent les contraventions de la route en rapport aux revenus des fautifs. Cela devrait aussi s’appliquer à une taxation des services publics, faute d’une imposition progressive des revenus.

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